Marque expirée - Marque en non vigueur

Qualité Positive
MANSION Willy

Numéro de dépôt :
3413143
Date de dépôt :
23/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2016
Qualité Positive de MANSION Willy

Présentation de la marque Qualité Positive

Déposée le 23 février 2006 par MANSION Willy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Qualité Positive »

Le déposant est MANSION Willy domicilié(e) 28, rue Vauthier,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - 78100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Virginie Lapp Avocat à la Cour domicilié(e) 25 bd des Italiens,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Qualité Positive est expirée depuis le 23 février 2016.

MANSION Willy a également déposé les autres marques suivantes : ELU MAGASIN DE QUALITE PAR DES CONSOMMATEURS , TROPHEE DU JARDINAGE , L'ODYSSEE DES SAVEURS , IDEAL BEAUTY , MAGASIN RECOMMANDÉ PAR DES CONSOMMATEURS satisfecit , Qualité commerçante , APPROUVE SAVEUR DE L'ANNEE BY MONADIA GOUTE PAR UN JURY DE CONSOMMATEURS , les Victoires de la beauté , VIP VERY IMPORTANT PALMARES , Foyer Test


MANSION Willy - 28, rue Vauthier,78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - 78100 - France


Maître Virginie Lapp Avocat à la Cour - 25 bd des Italiens,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Livres ; magazines ; journaux ; bandes dessinées ; revues ; périodiques ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ; notices ; rapports ; dépliants ; pamphlets ; bulletins, bulletins d'information ; livrets, publications ; produits de l'imprimerie, répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériels d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; manuels d'instructions ; revues de presse ; tracts ; affiches ; prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; stylos ; instruments d'écriture ; classeurs (articles de bureau) ; blocs (papeterie) ; almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ; fournitures scolaires ; couvertures (papeterie) ; serre-livres ; sachets et sacs d'emballage en papier ou en matières plastiques ; décalcomanies, photographies ; papier et carton, non compris dans d'autres classes, à savoir : essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, porte-affiches. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires ; informations d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; courrier publicitaire ; diffusion (distribution) d'échantillons ; étude de marché ; expertises en affaires ; recherche de marché ; mise à jour de documents publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité ; sondage d'opinion ; prévisions économiques ; promotion des ventes (pour des tiers) ; relations publiques ; promotion des ventes pour des tiers ; information statistique ; gérance administrative de lieux d'exposition et de salles de spectacles ; regroupement pour le compte de tiers de produits et services permettant aux clients de voir et/ou d'acheter ces produits et services qui sont dans le domaine des vêtements, chaussures, accessoires de mode, mobilier, accessoires d'habitation, électroménager, linge de maison, papeterie, librairie, produits audio-visuel, informatique, bijoux, cosmétiques, parfumerie, jeux et jouets, bagages, produits alimentaires, agro-alimentaires, boissons ; analyse du prix de revient ; comptabilité. Agences de presse et d'informations (nouvelles) ; télécommunications, services de transmission d'informations par voie télématique ; services télématiques (transmission) accessibles par code d'accès ou terminaux, services de transmission d'informations par télescripteur, transmission de messages et d'images codées, messageries électroniques, services de courrier électronique, services d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de base de données informatiques ou télématiques, services de diffusion d'informations par voie électronique (notamment pour les réseaux de communication de type Internet ou Intranet), services de communications (transmission) radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ; diffusion (transmission) d'informations par tous moyens ; émissions télévisées ou radiophoniques ; télévisions par câble ; transmissions par satellite ; communications par terminaux d'ordinateurs, et entre ordinateurs ou entre serveurs ; transmission de messages, de données, d'informations et d'images à travers tout réseau de télécommunications, y compris Internet ; transmission d'informations en matière de divertissements ; services de communications par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code d'accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de divertissements, d'éducation, de sondages et d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci. Services d'enseignement et d'éducation d'instruction et de formation, institutions d'enseignement ; édition et prêt d'œuvres musicales et d'œuvres audiovisuelles ; édition et publication de livres, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de catalogues, de guides, de notes et de lettres d'information ; prêt de livres ; locations et montages de bandes vidéo ; productions de films sur bandes vidéo ; divertissements télévisuels et radiophoniques ; divertissements multimédia ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production et projection de films cinématographiques ; location de films cinématographiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, d'animations, conférences, congrès et séminaires ; cours données dans le cadre de séminaires ; enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques ; informations en matière d'éducation ; photographies ; reportages photographiques ; services d'artistes de spectacle et de studio d'enregistrement ; ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; services de club (divertissement ou éducation) ; informations en matières de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; organisation d'activités et événements culturels ; manifestations musicales (concerts), manifestations graphiques (expositions) ; la promotions des cultures musicales ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; conférences, congrès, séminaires et symposiums. Paramétrage de logiciels pour le compte de tiers ; location de logiciels ; reconstitution de bases de données ; services de location de temps d'accès à des bases de données ou à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; conception et développement de logiciels ; consultations en matière d'ordinateur ; programmation pour ordinateurs ; installation de logiciels ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; étude de projets techniques ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; ingénierie ; concession de licences de propriété intellectuelle ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; duplication de programmes d'ordinateurs ; recherches techniques ; services de certification ; audit qualité ; certification.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.